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L'enquête publique pour la modification n°1 du SCoT du Pays Charolais-Brionnais se déroule du 20 septembre 2023 à 9h00 au 23 octobre 2023 à 16h00.

Pour plus d'informations, voir la page "Enquête publique"

Le SCoT du Pays Charolais Brionnais est ambitieux :
Il prévoit d'accueillir 5 000 nouveaux habitants, de créer 5 000 nouveaux emplois et de construire près de 10 000 logements neufs en plus des réhabilitations de logements existants. Il s'inscrit dans une politique d'attractivité menée au sein du Pays Charolais Brionnais.
Il s'articule autour de 3 axes :
- Reconnaître, préserver et valoriser l'identité rurale moderne du Pays Charolais Brionnais comme ressource et opportunité pour son développement
- Accompagner les mutations en cours : économiques, industrielles, agricoles, sociales, du pays Charolais Brionnais et promouvoir un territoire innovant, durable, ouvert et connecté
- Organiser un territoire de proximité pour soutenir un développement équilibré et solidaire du Pays Charolais Brionnais.
Il est composé des documents suivants :

Première partie : Rapport de présentation

Annexe 0 -Préambule général et sommaire du Rapport de Présentation
Annexe 1 - Compatibilité du SCoT avec les autres documents d'urbanisme
Annexe 2 - Diagnostic territorial et stratégique
Annexe 3 - Etat initial de l'environnement.
Annexe 4 - Evaluation environnementale
Annexe 5 - Justification des choix retenus.
Annexe 6 - Modalités de mise en œuvre
Annexe 7 - Résumé non technique


Deuxième partie : Projet d'Aménagement et de Développement Durable (PADD)

Troisième partie : Le Document d'Orientations et d'Objectifs (DOO)

Quatrième partie : le Document d'Aménagement Commercial (DAC)

L'ensemble des documents sont téléchargeables dans la rubrique "documents à télécharger"

• Documents à télécharger