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Documents à télécharger
Approuvé fin 2014, le SCOT du Pays Charolais-Brionnais a fêté cette fin d'année ses 6 ans d'application. C'est à ce titre qu'il a fait l'objet d'une évaluation, présentée aux élus du comité Syndical le 5 février 2021. Vous trouverez sur cette page l'ensemble des documents relatifs au SCOT.
L'évaluation du SCOT
Fin 2020, après 6 ans de mise en application du SCoT, le PETR du Pays Charolais-Brionnais a procédé à son évaluation, approuvée en comité syndical du 5 février 2021. Retrouvez ci-dessous l'évaluation et sa brochure de synthèse.
Délibération 2014 relative à l'approbation du SCoT après avis des PPA et enquête publique
Documents du SCoT
Les documents qui composent le SCoT approuvé le 30 octobre 2014 sont téléchargeables ci-dessous.
- Annexe 0 preambule scot approuve 30102014
- Annexe 1 compatibilite autres documents document approuve 301021014
- Annexe 2 diagnostic territorial strategique document approuve 30102014
- Annexe 3 atlas etat initial environnement document approuve 30102104
- Annexe 4 evaluation environnementale document approuve 30102014
- Annexe 5 justification choix retenus document approuve 30102014
- Annexe 6 modalites mise en oeuvre document approuve 30102014
- Annexe 7 resume non technique document approuve 30102014
- Padd approuve 30102014
- Doo approuve 301102014
- Dac approuve 301102014
Dessinons ensemble l'avenir de notre territoire...
Retrouvez en téléchargement la plaquette d'information suite à l'approbation du SCoT.
Contact
Maud BALADIER
Responsable Urbanisme et SCoT
03 85 25 96 40
scot,charolais-brionnais,fr
En savoir plus ...
Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Charolais-Brionnais (syndicat mixte)
7 rue des Champs Seigneurs - 71600 PARAY LE MONIAL
Tél. 03 85 25 96 36 - Fax.
Ouvert du lundi au vendredi 9h-12h et 14h-17h30
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