-
Le territoire
- Le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR)
- Contractualisations
-
Répertoire des collectivités
Répertoire complet des communes et communautés de communes du territoire !
Pour accéder à ...
-
Contrat Local de Santé
- Conseil Local de Santé Mentale
-
Professionnels ? Intégrez vous aussi le réseau !
-
Médecins ? Futurs diplômés ?
- Information coronavirus
-
Pays d'Art et d'Histoire
-
Contrat Local d'Education Artistique et Culturelle
- Quoi faire ce week-end ?
-
TOURISME : promouvoir notre destination
-
TOURISME : rassembler les acteurs
-
Envie d'une sortie ? Nos calendriers de l'été !
Vous habitez le territoire ? La Saône-et-Loire ? Ou une agglomération proche ? Et si vos plus ...
- Accueil
- > Le Pays
- > Le Pôle d'Equilibre Territorial et Rural (PETR)
- > Le recueil des actes administratifs
Le recueil des actes administratifs
Retrouvez ici les différents actes administratifs de la structure.
Actes de l'année 2021
Actes de l'année 2020
Actes de l'année 2019
-
Sommaire des délibérations 2019
-
Délibérations du Bureau du 28012019
-
Délibérations du Comité Syndical du 280119
-
Délibérations du Comité Syndical du 150319
-
Délibérations du Bureau du 30042019
-
Délibérations du Bureau du 02072019
-
Délibérations du Comité Syndical du 02072019
-
Délibérations du Bureau du 18102019
-
Délibérations du Comité Syndical du 131219
Actes 2018
Actes de l'année 2017
-
Sommaire des actes 2017
-
Délibérations du Comité Syndical du 08022017
-
Délibérations du Bureau du 07032017
-
Délibérations du Comité Syndical du 21032017
-
Délibérations du Bureau du 09052017
-
Délibérations du Bureau du 21062017
-
Délibérations du Comité Syndical du 29062017
-
Délibérations du Bureau du 28092017
-
Délibérations du Bureau du 071222017
-
Délibérations du Comité Syndical du 15122017
Actes de l'année 2016
-
Sommaire des actes 2016
-
Délibérations du Bureau du 15012016
-
Délibérations du Bureau du 22022016
-
Délibérations du Comité Syndical du 16032016
-
Délibérations du Bureau du 06062016
-
Délibérations du Comité Syndical du 28062016
-
Délibérations du Bureau du 21092016
-
Délibérations du Bureau du 13102016
-
Délibérations du Comité Syndical du 27102016
-
Délibérations du Bureau du 24112016
-
Délibérations du Comité Syndical du 19122016
En savoir plus ...
Pôle d'Equilibre Territorial et Rural du Pays Charolais-Brionnais (syndicat mixte)
7 rue des Champs Seigneur - 71600 PARAY LE MONIAL
Tél. 03 85 25 96 36 - Fax. 03 85 81 13 36
Ouvert du lundi au vendredi 9h-12h et 14h-17h30
Tout droit réservé
Nos autres sites ...
tourismeCharolais Brionnais
Le site pour connaître l'offre touristique et de loisirs en Charolais-Brionnais
patrimoineCharolais Brionnais
Le site pour tout savoir sur l'histoire et le patrimoine du Charolais-Brionnais